【正文】 jouissance ou droits subjectifs au sens 233。troit ou droits de ma238。trise au sens largeou droits fondamentauxou droit primaires ??Droits de p233。tence ou droits subjectifs au sens largeou droits secondairesou pouvoirsD233。finition= droits qui tendent directement 224。 la jouissance d39。un avantage= droits qui permettent 224。 leur titulaire d39。aniser des relations juridiques.Subdivisions 1. Droit de ma238。trise = droits qui permettent de jouir d39。un bien 224。 l39。exclusion de toute autre personne. 2. Droits corporatifs = droits qui d233。coulent de l39。appartenance du sujet 224。 un groupe = me les droits dont jouissent les 3. Droits de cr233。ance = droits qui permettent d39。exiger d39。une personne un portement d233。termin233。.1. Droits formateurs = droits qui sont des facult233。s appartenant 224。 une personne. De modifier en sa faveur par une manifestation 2. Droits de gestion = droits qui sont des facult233。s permettant 224。 leur titulaire de faire avec un tiers des actes juridiques qui 8 / 28= droits r233。els, droits de la propri233。t233。 immat233。rielle, droits de la personnalit233。.membres d39。une soci233。t233。.unilat233。rale de volont233。 une situation juridique pr233。existante = rompre un contrat de travail, d233。noncer un bail, introduire une action en divorce...produisent leurs effets directement pour une autre personne, me celleci avait agi personnellement = droit de repr233。sentation, droit d39。agir me ane d39。une personne morale.? DROIT PUBLIC??= facult233。s ou droits.? Distinctions difficiles 224。 prendre = emprunt 224。 la doctrine fran231。aise.1. Droits = des pr233。rogatives que leur titulaires exercent dans leur int233。r234。t propre ??droit de propri233。t233。.2. Pouvoirs = des droits qu39。une personne exerce dans l39。int233。r234。t d39。autrui.???les p232。res et m232。res exercent autorit233。 parentale dans int233。r234。t des enfants.3. Libert233。s = les droits que les personnes ont vis224。vis de la puissance publique.= 3 cat233。gories diff233。rentes soumises 224。 des r233。gimes juridiques diff233。rents. (Pareil en droit Suisse mais co239。ncident pas exactement avec cat233。gories fran231。aises).? DROIT POSITIF= ensemble des r232。gles de droit objectif et des droits subjectifs actuellement en vigueur dans un pays donn233。.. L39。EXERCICE DES DROITS SUBJECTIFS? Pour que aboutisse pas 224。 usage incontr244。l233。 des droits subjectifs ??soci233。t233。 sous le r233。gime de la loi de la jungle = loi soumet l39。exercice des droits subjectifs aux r232。gles de la bonne foi et interdit leur usage abusif.? R) Ces 2 notions s39。appliquent 224。 toutes les branches du droit.. La bonne foi : bona fides? Grand r244。le dans d233。veloppement du droit.? Contenu romain enrichi et pr233。cis233。 par droit canonique.? Juge applique d39。office les r232。gles de la bonne foi.? E. Huber a ins233。r233。 deux articles sur la bonne foi dans le Titre pr233。liminaire: Deux sortes de bonne foi:1. Au sens objectif ??nach Treu und Glauben9 / 282. Au sens subjectif ??die gute Glaube3. Art. 2 al. 1 CC au sens objectif4. Art. 3 CC au sens subjectif.. La bonne foi au sens objectif (art. 2 al. 1 CC)? D201。FINITION= la loyaut233。 qu39。on doit observer dans les relations juridiques d39。apr232。s les usages des honn234。tes gens.? PLUSIEURS ASPECT DU CONTENU DE L39。ART. 2 AL. 1 CCa) D233。veloppement de la notion de bonne fois dans le cadre du droit des contrats. L233。gislateur n39。utilise pas les mots cr233。ancier et d233。biteur, car le domaine de la bonne foi est plus large que celui du droit des obligations.b) Le l233。gislateur rejette la distinction du droit romain entre les obligations de droit strict et les obligations de bonne foi: la bonne foi s39。applique (en principe) 224。 tout le droit Suisse.c) Cet article est un exemple de clause g233。n233。rale.d) Nombreux aspects du devoir de loyaut233。, aspects appliqu233。s par la loi et la jurisprudence.1. Bonne foi interdit de recourir au dol = provoquer une erreur chez le partenaire pour l39。inciter 224。 s39。engager.2. Bonne foi interdit d39。inspirer une crainte fond233。e au partenaire = recourir 224。 la violence pour l39。obliger 224。 traiter.3. Faut 233。viter les portements incorrects. Existe un devoir de renseigner pour les particuliers et les autorit233。s publiques.4. Bonne foi = pensation = extinction de deux obligations ayant un objet de m234。me esp232。ce entre les m234。mes personnes, jusqu39。224。 concurrence de la faible. Ex: op233。rations bancaires.. La bonne foi au sens subjectif (art. 3. CC)? D201。FINITION= ignorance d39。une situation de fait ou ignorance de l39。irr233。gularit233。 d39。une opration juridique.? Celui qui nie existence de bonne foi, doit prouver la mauvaise foi.? LES 2 ALIN201。AS DE ART. 3 CC L39。al. 1: pr233。somption de la bonne foi: toute personne est pr233。sum233。e agir de bonne foi. L39。: limite du b233。n233。fice de la bonne foi.? Domaine large de la bonne foi de art. 3. Nombreuses applications par la loi et jurisprudence.? DEVOIR DE DILIGENCE= limite de art. 3 qui garantit la s233。curit233。 du droit.= Nul ne peut invoquer sa bonne foi, si elle est inpatible avec l39。attention que les circonstances permettaient d39。exiger de lui.= avoir la diligence requise par les circonstances.10 / 28Ex: ne pas pr233。tendre avoir achet233。 Porsche pour Fr. 500, = beaucoup plus facile de prouver la mauvaise foi: suffit de d233。montrer que l39。interess233。 avait pas la diligence requise par les circonstances.Juge doit toujours v233。rifier, cas par cas que diligence faite ou non = large pouvoir d39。appr233。ciation limit233。 par obligation de s39。inspirer des bornes de l39。ignorance admissibles plac233。es par loi et jurisprudence.. L39。abus de droitPeut utiliser un droit 224。 discr233。tion, sous 2 r233。serves:1. La loi fixe ellem234。me des limites 224。 l39。exercice d39。un droit subjectif.2. M234。me lorsque le titulaire semble rester dans les limites l233。gales de son droit, le droit sanctionne l39。usage abusif d39。un droit subjectif.. D233。finition de l39。abus de droit? = exercice d39。un droit